2024
Délibérations
Conseil Communautaire du 18 janvier 2024:
2024-01-18-01- Désignation d’un représentant au sein du PETR
2024-01-18-02- Désignation d’un représentant au SBO
2024-01-18-03-Modification de la composition des commissions thématiques
2024-01-18-04-Modification n.1 du PLU de la commune de Sceaux-d’Anjou
2024-01-18-05-Avis sur le PC Urbasolar
2024-01-18-06-Deuxième arrêt du PLH
2024-01-18-08-Adhésion au contrat d’assurance groupes risques statutaires du CDG 49
2024-01-18-09-Rémunération des agents recenseurs pour la commune de Thorigné-d’Anjou
2024-01-18-10-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Vyv 3
2024-01-18-11- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Récréa’Lion
2024-01-18-12- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à AFR La Pouëze
2024-01-18-13-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Khera
2024-01-18-14-Actualisation du plan de financement du multi-accueil de Champigné
2024-01-18-15-Tarification 2024 des bibliothèques
Liste des délibérations 18 janvier 2024
Conseil Communautaire du 29 février 2024:
2024-02-29-01-Etat annuel des indemnités des élus
2024-02-29-02-Désignation de représentants comité de suivi du SCoT
2024-02-29-03- Désignation de représentants au comité de programmation LEADER
2024-02-29-05- Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2024
2024-02-29-06-Rapport sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
2024-02-29-09-Subvention Comité 21 GIEC des Pays de la Loire
2024-02-29-10-Subvention Alisée et Récit
2024-02-29-11-Subvention de fonctionnement au GIP Anjou Tourisme
2024-02-29-12-Subvention CCALS La Gogane
2024-02-29-14-Fonds de concours au SIEML
2024-02-29-15-Remboursement travaux de voirie à la commune du Lion-d’Angers
2024-02-29-18-Cession d’une convention de mandatement à VYV 3 Pays de la Loire
2024-02-29-19-Convention Echappée Belle
Liste des délibérations 29 février 2024
Conseil Communautaire du 28 mars 2024:
2024-03-28-01- Non maintien de la première vice-présidente dans ses fonctions
2024-03-28-02-Fixation du nombre de vice-présidents
2024-03-28-03-Election d’un membre du Bureau Communautaire
2024-03-28-04-Désignation d’un représentant au PETR de l’Anjou Bleu
2024-03-28-05- Désignation d’un représentant à la mission locale segréen
2024-03-28-06-Désignation d’un représentant à Anjou Numérique
2024-03-28-07- Désignation d’un représentant au comité de programmation au programme LEADER
2024-03-28-08- Désignation d’un représentant au GIP Isle Briand
2024-03-28-09-Compte financier unique du budget principal
2024-03-28-10-Compte financier unique Immobilier d’entreprises
2024-03-28-11-Compte financier unique du budget annexe zones d’activités économiques
2024-03-28-12-Compte financier unique du budget annexe assainissement régie
2024-03-28-13-Compte financier unique du budget annexe Assainissement DSP
2024-03-28-14-Compte financier unique du budget annexe SPANC
2024-03-28-15-Compte financier unique du budget annexe générateurs photovoltaïques
2024-03-28-16-Affectation des résultats
2024-03-28-17-Vote des taux 2024
2024-03-28-18-Approbation du budget principal 2024
2024-03-28-19-Approbation du budget primitif du budget annexe ZAE
2024-03-28-20-Approbation du budget primitif du budget immobilier d’entreprises
2024-03-28-21-Approbation du budget primitif du budget assainissement
2024-03-28-22-Approbation du budget primitif du budget générateurs photovoltaïques
2024-03-28-23-Perception de la taxe additionnelle GEMAPI
2024-03-28-24-Fongibilité des crédits
2024-03-28-25-Approbation PPI actualisé
2024-03-28-26-Subvention au CIAS pour 2024
2024-03-28-27-Amortissements du budget annexe assainissement
2024-03-28-29-modifications statutaires ALTER Eco
2024-03-28-31-Attribution d’une subvention médecins Miré
2024-03-28-32-Avenant à la convention tripartite de gestion locative avec Maine-et-Loire Habitat
2024-03-28-34-Modification délibération tarifs ALSH Ado
2024-03-28-35-Subventions évènements
2024-03-28-28-Protection complémentaire mandat au CDG 49
Liste des délibérations 28 mars 2024
Conseil Communautaire du 11 avril 2024:
2024-04-11-01-Rapport d’activité CCVHA
2024-04-11-02-Désignation d’un référent déontologue
2024-04-11-04-Modification du tableau des emplois permanents
2024-04-11-06-Convention avec ALISEE pour le programme « Solaire en Anjou »
2024-04-11-07- Convention de partenariat avec laCCI49
2024-04-11-09-Convention de partenariat avec Initiative Anjou
2024-04-11-11-Attribution d’une subvention au comice agricole du canton du Louroux-Béconnais et de Candé 2024-04-11-12-Attribution d’une subvention au comice agricole du canton de Châteauneuf-sur-Sarthe
2024-04-11-13-Convention avec la chambre des métiers et de l’artisanat pour des actions d’économie circulaire 2024-04-11-14-Territoire Pilote Transmission- Versement des acomptes à la chambre d’agriculture, au CIAP et vivre au Pays
2024-04-11-15- Attribution d’une subvention au CIAS- Salon du 12 avril 2024
2024-04-11-16-Règlement et formulaire pour travaux de restauration mares bocagères
2024-04-11-17-Fonds de concours au SIEML
2024-04-11-18-Instauration du droit de préemption urbain à Val d’Erdre-Auxence
2024-04-11-19-Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Val-d’Erdre-Auxence
2024-04-11-20-Attribution de subventions aux bibliothèques à gestion associative
Liste des délibérations 11 avril 2024
Conseil Communautaire du 27 juin 2024:
2024-06-27-01-Admissions de créances en non-valeur
2024-06-27-02-Recouvrement de créances éteintes
2024-06-27-03-Pacte fiscal et financier
2024-06-27-04-Plan pluriannuel d’investissement assainissement 2024-2033
2024-06-27-05- Plan pluriannuel d’investissement eaux pluviales urbaines 2024-2033
2024-06-27-06-Approbation du programme local de l’habitat
2024-06-27-07-convention Petites Villes de Demain avec la commune des Hauts-d’Anjou
2024-06-27-08- Convention d’engagements service civiques
2024-06-27-09-Modification du tableau des effectifs permanents
2024-06-27-10-Modification du tableau des effectifs non permanents
2024-06-27-11-GAZELIVIA Erdre Biogaz
2024-06-27-12- ZAC de la Grée- CRAC ALTER Cités 2023
2024-06-27-13-Attribution d’une subvention de fonctionnement au GIP de l’Isle Briand
2024-06-27-14-Attribution d’une subvention d’investissement au GIP Isle Briand
2024-06-27-15-Convention accueil forêt domaniale de Longuenée
2024-06-27-16-Avenant n°4 à la convention d’avance de trésorerie à ALTER Cités
2024-06-27-17-Attribution d’une subvention pour le forum des métiers 2024
2024-06-27-18- Conventionnement avec le Docteur Hurel
2024-06-27-19-Avenant à la convention opérationnelle avec Alisée dans le cadre de la PTRE
2024-06-27-20-Rénovation de l’éclairage public 2023- ZA Sablonnière
2024-06-27-23-Avenant n°1 convention avec Atlantic’Eau pour le transfert de Saint-Sigismond
2024-06-27-24-Avenant n°1 à la convention de mandatement avec l’association Récréa’Lion
2024-06-27-25-Avenant n°1 à la convention mandatement Khera
2024-06-27-26-Fermeture de l’ALSH Vern-d’Anjou
2024-06-27-27-Attribution d’une subvention à Anjou Sport Nature
2024-06-27-28-Tarifs ALSH Enfant et Ado VEA 2024-2025
2024-06-27-29-Tarif séjour ALSH enfant en régie modification de la délibération n°2023-03-02-11
2024-06-27-30-Enfance-Tarifs ALSH en Régie 2024 2025
2024-06-27-31-Avenant convention transfert maîtrise d’ouvrage avec la commune des Hauts-d’Anjou
2024-06-27-33- Remboursement de travaux d’investissement 2023 siège CCVHA
2024-06-27-34-Carte unique pour le réseau des bibliothèques
2024-06-27-35- Attribution d’une subvention pour les folies du Lion 2024
Liste des délibérations 27 juin 2024
Conseil Communautaire du 26 septembre 2024:
2024-09-26-01-Désignation d’un représentant au comité local pour l’emploi
2024-09-26-02- Modification de la composition des commissions thématiques
2024-09-26-03-Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de MSM
2024-09-26-04-Rattachement à l’appel d’offres du CDG49
2024-09-26-07-Suivi de la mise en oeuvre du Projet de Territoire
2024-09-26-08-Approbation du pacte d’actionnaies ALTER
2024-09-26-09- RPQS Assainissement
2024-09-26-10-Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec La Jaille-Yvon
2024-09-26-11-Avenant 2 convention opérationnelle VEA.
2024-09-26-12-Attribution subvention AFR Erdre-en-Anjou
2024-09-26-13-Avenant 2 convention opérationnelle LHA
2024-09-26-14-Avenant 2 mandatement Récréa’Lion
2024-09-26-15-Avenant n.2 à la convention de mandatement Khera
2024-09-26-16-Subvention bibliothèque Brissarthe
2024-09-26-17-Subvention de compensation aux associations
2024-09-26-18-Reversement d’une subvention à la DRAC
Liste des délibérations 26 septembre 2024
Conseil Communautaire du 28 novembre 2024:
2024-11-28-07-Actualisation des montants de l’AC
2024-11-28-01-Rattrapage des amortissements du budget annexe assainissement
2024-11-28-02-Admissions de créance en non-valeur
2024-11-28-03-Admissions de créances éteintes
2024-11-28-08-Modification du tableau des emplois
2024-11-28-09-Régime indemnitaire police municipale (1)
2024-11-28-11-Adoption du plan et du règlement de formation
2024-11-28-12- Instauration d’un régime de protection sociale complémentaire
2024-11-28-13-Rapport sur les actions réalisées suite au rapport de la CRC
2024-11-28-15-Tarifs vente de bois La Jeunerie
2024-11-28-16- Fonds de concours au SIEML pour des dépannages
2024-11-28-17-Tarifs de la redevance d’assainissement collectif pour l’année 2025
2024-11-28-20- Rapport d’activité SEA
2024-11-28-21- Attribution d’une subvention Solidarité Paysans 49
2024-11-28-22- Reversement occupation salle Paulette Fouillet
2024-11-28-04-Décision modificative n°1 au budget principal
2024-11-28-05-Décision modificative n°1 au budget annexe ZAE
2024-11-28-06-Décision modificative n°1 au budget annexe assainissement
Décisions
2024-03DC-Labellisation chemin des gabarots
2024-04DC- Vente de foncier économique aux transports Voisins
2024-05DC- Vente de foncier économique à Benoit Nay et Julie Mascerot
2024-09DC-Signature attribution convention FEADER
2024-12DC-Groupement de commandes pour la location de photocopieurs
2024-17DC- Avenant à un bail professionnel avec l’association Le Bocage
2024-18DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Barret, psychologue
2024-19DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Benard, ophtalmologue
2024-20DC- Avenant à un bail professionnel avec Monsieur Comiran, orthophoniste
2024-21DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Premartin et Monsieur Bontemps, orthophoniste
2024-22DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM du Petit Anjou
2024-23DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM le Granit, site de Bécon-les-Granits
2024-24DC-Avenant à un bail professionnel avec la SCM le Granit, site de Val-d’Erdre-Auxence
2024-25DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Novakiné
2024-27DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-28DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-29DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-31DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-32DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-33DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-34DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2024-35DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Benard, Ophtalmologue
2024-36DC- Avenant à un bail professionnel avec M. Comiran, orthophoniste
2024-37DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Premartin et M. Bontemps
2024-39DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Novakiné
2024-40DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Barret psychologue
2024-41DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Simon-Perrotel
2024-42DC- Avenant à un bail professionnel et M. Chauvin, ostéopathe
2024-43DC- Avenant à un bail professionnel avec M. Poirotte, pédicure-podologue
2024-44DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Cabinet infirmier soins et bienveillance
2024-45DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM les infirmiers de la Cigale
2024-46DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM les médecins du Haut-Anjou
2024-47DC- Avenant à un bail professionnel avec la SISA pôle de santé du Haut-Anjou
2024-48DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM du Petit Anjou
2024-49DC-Avenant à un bail professionnel avec la SCM Le Granit, site de Val-d’Erdre-Auxence
2024-50DC- Avenant à un bail professionnel avec l’association Le Bocage
2024-62DC- Cession de pôles et maisons de santé
2024-63DC-Attribution de subventions OPAH en cours
2024-069DC- Convention d’emprunt de jeux LudoLion
2024-72DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2024-73DC-Attribution de subventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-74DC-Attribution de subventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-77DC- Demande de subvention au Conseil Départemental
2024-76DC-Construction d’une structure France Services
2024-79DC- Signature d’un avenant avec la compagnie Res non verba
2024-80DC- Demande de subvention du département CLEA
2024-84DC- conception graphique du magazine intercommunal
2024-85DC- Impression, distribution et dépôt du magazine intercommunal et de suppléments
2024-87DC Règlement intérieur ALSH Ado
2024-91DC Avenant à la convention de mise à disposition du foyer des jeunes à La Pouëze
2024-92DC- Attribution de subventions OPAH
2024-93DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-94DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-95DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-96DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-98DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-99DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-100DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-101DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-102DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-114DC- Vente de foncier économique, ZA La Sablonnière, Le Lion-d’Angers
2024-115DC- Vente de foncier économique, ZA La Sablonnière, Le Lion-d’Angers
2024-116DC- Vente de foncier économique, ZA La Sablonnière, Le Lion-d’Angers
2024-119DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-120DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-121DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-122DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-123DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-124DC-Convention de partenariat entre la CAF de Maine-et-Loire et la CCVHA
2024-129DC- Convention de prestations de services avec Amandine Marshall
2024-132DC- Rattachement à l’appel d’offres du CDG 49 pour l’assurance statutaire
2024-133DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-134DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-135DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-136DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-137DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-138DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-139DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-140DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-141DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-142DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-143DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-144DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-145DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-146DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-147DC-Prestation de recyclages des boues agricoles d’origine urbaine
2024-149DC-Missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude de faisabilité, d’une étude d’opportunité et l’établissement d’un dossier en vue de la réutilisation des eaux usées traitées de la station d’épuration du Lion-d’Angers
2024-164DC-Renouvellement de l’adhésion à l’ADIL
2024-165DC- Etudes et programmation environnementale dans le cadre de l’élaboration du PLUi
2024-166DC-Demande de subvention dans le cadre du programme « Mares » du Conseil Départemental
2024-167DC- Attribution d’un marché pour la location et la maintenance d’un parc de photocopieurs
2024-170DC-Demande de subvention dans le cadre du dispositif « le solaire en Anjou »
2024-172DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-173DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-176DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-177DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-178DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-180DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-182DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-183DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-184DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-185DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2024-190DC- Attribution d’un marché pour la construction d’un hangar photovoltaïque
2024-191DC- Attribution d’un marché pour des prestations de services en assurance
2024-192DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2024-193DC- Dissolution de deux régies pour le service Lecture Publique
2024-200DC-Convention d’occupation temporaire d’un terrain privé
Arrêtés
2023
Délibérations
Conseil Communautaire du 19 janvier 2023 :
Liste des délibérations 19 janvier 2023
2023-01-19-01-Arret de projet du PLU de Val-d’Erdre-Auxence
2023-01-19-02- Rémunération des agents recenseurs
2023-01-19-03-Assurance statutaire CDG49
2023-01-19-04- Décision modificative n°2 au budget principal
2023-01-19-05-Montant des attributions de compensation
2023-01-19-06-Tarifs 2023 Bois de la Jeunerie
2023-01-19-07-Actualisation du plan de financement Atelier Relais Champigné
2023-01-19-08-Modification règlement aides complémentaires OPAH PO+
2023-01-19-09-Modification règlement aides complémentaires ravalement de façades
2023-01-19-10-Avenant a la convention opérationnelle avec Alisée
2023-01-19-11- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’association Khera
2023-01-19-12- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’association Recrea’Lion
2023-01-19-13-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 Vyv 3
2023-01-19-14- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 AFR La Poueze
2023-01-19-15-Plan de financement France Services Commune des Hauts-d’Anjou
2023-01-19-16- Tarification 2023 des bibliothèques
Conseil Communautaire du 2 mars 2023 :
Liste des délibérations 2 mars 2023
2023-03-02-01-Etat annuel des indemnités des élus de la CCVHA
2023-03-02-02-Modification du tableau des effectifs
2023-03-02-03- Rapport sur la parite
2023-03-02-04- Debat d’orientation budgetaire 2023
2023-03-02-05-Augmentation capital SAEML ALTER Energies
2023-03-02-06-Augmentation capital SAEML ALTER Eco
2023-03-02-07-Subvention GIP Isle Briand
2023-03-02-08-Subvention a la CCI Maine-et-Loire
2023-03-02-09-Subvention ASN 2023
2023-03-02-10-Tarifs sortie exceptionnelle ALSH en régie
2023-03-20-11-Tarifs séjour ALSH en régie
Conseil Communautaire du 30 mars 2023 :
Liste des délibérations 30 mars 2023
2023-03-30-01-Rapport Mutualisation
2023-03-30-02-Contractualisation Region PDL
2023-03-30-03-Rapport d’activite CCVHA
2023-03-30-04-Arret Projet PLU Querre
2023-03-30-05-Convention portage foncier Thorigne
2023-03-30-06-Retrait partiel DPU Thorigne
2023-03-30-07-Retrait partiel DPU CSS
2023-03-30-08-Modification du tableau des effectifs
2023-03-30-09-Proposition plan pluriannuel egalite femmes hommes
2023-03-30-10-CFU du budget principal
2023-03-30-11-CFU du budget immobilier d’entreprises
2023-03-30-12-CFU du budget ZAE
2023-03-30-13-CFU du budget STEP
2023-03-30-14-CFU du budget assainissement régie
2023-03-30-15-CFU du budget assainissement DSP
2023-03-30-16-CFU du budget annexe SPANC
AR-2023-03-30-17-CFU du budget annexe photovoltaïque
2023-03-30-18-Affectation des resultats
2023-03-30-19- Vote des taux 2023
2023-03-30-20- Budget Principal 2023
2023-03-30-21-Budget primitif Immobilier d’entreprises 2023
2023-03-30-22- Budget Primitif ZAE 2023
2023-03-30-23-Budget Primitif Assainissement Régie 2023
2023-03-30-24- Budget Primitif Assainissement DSP 2023
2023-03-30-25-Budget Primitif SPANC 2023
AR-2023-03-30-26-Budget primitif générateurs photovoltaïques 2023
2023-03-30-27- Fongibilite des credits 2023-03-30-28- Taxe GEMAPI 2023
2023-03-30-29-Subvention CIAS 2023
2023-03-30-30-Convention garantie d’emprunt
2023-03-30-32-Attribution d’une subvention au GIP de l’Isle Briand
2023-03-30-33-Subvention d’investissement CCALS
2023-03-30-34-Avenant 3 a la convention d’avance de tresorerie
2023-03-30-35- Abondement de pret initiative Anjou
2023-03-30-36-Règlement d’intérieur GDV Val-d’Erdre-Auxence
2023-03-30-37-Participation complementaire PODELIHA
2023-03-30-38-Remise de dette EEA
2023-03-30-39-Gestion en Regie ALSH SAB
2023-03-30-40- Convention Region Pays de la Loire Tour
2023-03-30-41-Attribution de subventions aux bibliotheques associatives
2023-03-30-42-Attribution subvention evenements 2023
Conseil Communautaire du 29 juin 2023 :
Liste des délibérations 29 juin 2023
2023-06-29-01-Retrait de la commune de Saint-Sigismond
2023-06-29-02-Modalites de retrait de la commune de Saint-Sigismond
2023-06-29-03-Modification de la composition des comissions thematiques
2023-06-29-04- Désignation d’un représentant suppleant SEA
2023-06-29-09-Recours aux contrats d’apprentissage
2023-06-29-10-Modification du tableau des effectifs
2023-06-29-11- Mise à jour du règlement des véhicules de services
2023-06-29-12-Avenants aux conventions services communs
2023-06-29-14-Rapport sur les attributions de compensation
2023-06-29-15-Actualisation du montant des attributions de compensation
2023-06-29-16-Admissions de creanc
2023-06-29-17- Creances eteintes
2023-06-29-18-Ajustement de l’etat de la dette assainissement regie
2023-06-29-19-DM1 Assainissement Regie
2023-06-29-20-SUbvention Comice agricole du Louroux-Béconnais
2023-06-29-21-Subvention comice agricole Châteauneuf-sur-Sarthe
2023-06-29-22- Attribution d’une subvention initiative Anjou
2023-06-29-24-Solidarites Paysans 49
2023-06-29-26-Participation au GIEC des Pays de la Loire
2023-06-29-27-Adoption et mise en oeuvre d’une charte d’engagement dans le cadre du SDGRE
2023-06-29-28-RAD 2022 Assainissement Collectif Le Lion-d’Angers
2023-06-29-29-RAD 2022 Assainissement Collectif Châteauneuf-sur-Sarthe
2023-06-29-30-RAD 2022 Assainissement Collectif Thorigné-d’Anjou
2023-06-29-31-Demande instruction procedures reglementaires
2023-06-29-32-Plan Educatif de territoire- Plan mercredi 2023-2026
2023-06-29-33-Convention de gestion CSI
2023-06-29-34-Prestation de repas ALSH Vern-d’Anjou
2023-06-29-35-Tarifs ALSH enfance en regie
2023-06-29-36-Fonds de concours mairie du Lion-d’Angers
2023-06-29-37-Fonds de concours FS VEA
Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 :
2023-09-28-01-Présentation du rapport d’activité de 3RD’Anjou pour l’année 2022
2023-09-28-02-Modification de la composition des commissions thématiques
2023-09-28-03-Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs
2023-09-28-04-Premier arrêt de projet du programme local de l’habitat de la CCVHA
2023-09-28-07-Avis d’un permis de construire au profit de la société ENGIE GREEN
2023-09-28-08- Décision modificative n°1 au budget assainissement DSP
2023-09-28-09-Versement d’une avance du budget principal au budget zones d’activités économiques
2023-09-28-10-Adhésion à l’appel d’offres CDG49 pour l’assurance statutaire
2023-09-28-11-Refonte du système des astreintes techniques
2023-09-28-12-Modification du tableau des effectifs
2023-09-28-13- Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Chazé-sur-Argos
2023-09-28-15-Augmentation du capital social ALTER Energies
2023-09-28-16-Contrat opérationnel des mobilités
2023-09-28-18-Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques
2023-09-28-19-CRAC ALTER Cités pour l’année 2022 – ZAC Grée
2023-09-28-20-Transmission territoires pilotes- modification du plan de financement
2023-09-28-21-Augmentation du capital social de la SAEML ALter Eco
2023-09-28-23-Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
2023-09-28-24-Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
2023-09-28-26-Attribution d’une subvention à la bibliothèque associative de Brissarthe
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
Conseil Communautaire du 30 novembre 2023 :
2023-11-30-01-Modification de la composition des commissions CCVHA
2023-11-30-02-Rapport d’activité du syndicat d’eau de l’Anjou pour l’année 2022
2023-11-30-05-Révision PLU Chateauneuf-sur-Sarthe
2023-11-30-06-Instauration DPU à Chateauneuf-sur-Sarthe
2023-11-30-07-Délégation DPU à la commune des Hauts-d’Anjou et ALTER Public
2023-11-30-08-Adoption d’une charte informatique
2023-11-30-09-Présentation d’un plan de prévention des risques psychosociaux
2023-11-30-10-Décision modificative n°1 au budget principal
2023-11-30-11-Décision modificative n°1 Immobilier d’entreprises
2023-11-30-12-Décision modificative n°2 au budget assainissement régie
2023-11-30-13-Décision modificative n°1 au budget SPANC
2023-11-30-14- Recouvrement de créances éteintes
2023-11-30-15- Admissions de créances en non-valeur
2023-11-30-16-Actualisation des montants prévisionnels de l’attribution de compensation
2023-11-30-17-Reversement de fiscalité de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
2023-11-30-18-Mobilités solidaires
2023-11-30-20-Harmonisation tarifaire Assainissement collectif
2023-11-30-21-Tarifs Assainissement 2024
2023-11-30-22-Participation au financement de l’assainissement collectif
2023-11-30-23-Fonds de concours SIEML
2023-11-30-24-Attestation de qualité travaux assainissement
2023-11-30-25-CTEAU des Basses Vallées Angevines et de la Romme
2023-11-30-26-Plan de financement multi-accueil du Louroux-Béconnais
2023-11-30-27-Politique inclusion
2023-11-30-28-Modification du règlement d’attribution des subventions pour les évènements
Liste des délibérations 30 novembre 2023
Conseil Communautaire du 21 décembre 2023 :
2023-12-21-01-Convention Atlantic’Eau
2023-12-21-02-Mandat spécial 2024
2023-12-21-03-Modification du tableau des effectifs
2023-12-21-04-Remboursement au réel des frais de repas des agents
2023-12-21-05-DM2 au budget principal
2023-12-21-06-DM1 Immobilier d’entreprises
2023-12-21-07-Avance au budget annexe ZAE
2023-12-21-08-Fonds de garantie individuelle des ressources
2023-12-21-09-Fusion des budgets assainissement
2023-12-21-10-Reprise du quart des crédits
2023-12-21-11-Modification statutaire de la SPL ALter Public
2023-12-21-12-Conventions de mise à disposition de bâtiment pour l’ALSH et le service jeunesse
2023-12-21-13-Attribution d’une subvention complémentaire aux Folies du Lion
Décisions
2023-001DC- Conventions Anne Frank
2023-02DC- Convention de servitude de passage entre GRDF et la CCVHA
2023-04DC- Travaux de mise en conformité de l’autosurveillance sur les systèmes d’assainissement
2023-05DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-06DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-07DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-08DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-09DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-11DC- Convention de servitude de passage entre GRDF et la CCVHA
2023-12DC- Convention de servitude entre GRDF et la CCVHA
2023-13DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-14DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-15DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-16DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-17DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2023-19DC- convention de mise à disposition du PCRS
2023-20DC- Construction d’un atelier relais- Déclaration sans suite
2023-21DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-22DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-23DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-25DC-Renouvellement de l’adhésion à l’AMF
2023-26DC- Vente de foncier économique à la SA VMH Invest- ZA de la Sablonnière Montreuil-sur-Maine
2023-30DC- Signature d’une convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire
2023-32DC- SIgnature d’un avenant à une convention d’occupation précaire
2023-33DC- Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire
2023-34DC- Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire
2023-35DC-Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire
2023-36DC- Signature d’une convention pour l’exposition Métier Tissé
2023-40DC- Agrément d’un acte notarié
2023-43DC-Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « POLLINISER »
2023-45DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2023-47DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-48DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-49DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-50DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-51DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-53DC- Création régie aire d’accueil des GDV
2023-54DC- Vente de foncier économique à M. François Leckner ZA des Victoires, Erdre-en-Anjou
2023-55DC – Convention relative au partenariat pour le suivi et le financement du bateau La Gogane
2023-58DC- Attribution d’un marché pour la gestion des aires des gens du voyage
2023-59DC- Convention de facturaiton des redevances assainissement par le syndicat d’eau de l’Anjou
2023-60DC- Avenant à la PSV acquisition parcelles GEMIN
2023-61DC- Attribution d’une subvention pour l’installation d’une unité de méthanisation
2023-62DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques
2023-66DC- Demande de subvention fonds vert
2023-68DC- Convention de mise à disposition de données cartographiques avec la DDT de Maine-et-Loire
2023-69DC- Convention de servitude de passage avec Enedis
2023-70DC- Cession d’un terrain dans le cadre du projet d’habitat adapté des gens du voyage
2023-73DC- vente de foncier économique à la SCI Les Prés Hauts
2023-74DC- Location de foncier économique
2023-75DC-Attribution de subventions OPAH en cours
2023-76DC- Bail précaire à 3RD’Anjou
2023-78DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-79DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-80DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-81DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-82DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-83DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-84DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-89DC- Attribution d’un marché pour la restauration collective
2023-90DC – Convention de mise à disposition au SIEML poste transfo ZA SablonniereLDA
2023-91DC- Attribution d’un marché pour le renouvellement du parc informatique
2023-96DC- Vente de foncier économique à l’EURL Augereau
2023-97DC-Attribution de subventions OPAH en cours
2023-98DC- Attribution de subventions aides propres OPAH en cours
2023-99DC- Attribution d’une subvention aides propres OPAH en cours
2023-102DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-103DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-104DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-105DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-106DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-107DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-108DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-109DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-110DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-111DC-Cession de cinq immeubles dits pôles et maisons de santé à Maine-et-Loire Habitat
2023-112DC-Signature d’un protocole transactionnel
2023-114DC- Adhésion au collectif régional de Jazz des Pays de la Loire
2023-115DC-Adhésion au Chainon Pays de la Loire
2023-120DC- attribution de subventions OPAH en cours
2023-121DC- attribution d’aides propres OPAH en cours
2023-123DC- Protocole transactionnel d’accord avec Mme Perel
2023-124DC- Rattachement à l’appel d’offres du centre de gestion
2023-126DC- Vente de foncier économique à Jimmy Roland, ZA Clercière, Bécon-les-Granits
2023-135DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-136DC- Signature d’une convention ALT2
2023-137DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-138DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-139DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-140DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-142DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-134DC- convention d’assistance technique à l’assainissement collectif
2023-143DC- Vente de foncier économique à Lucile Berger
2023-145DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-146DC- Vente de foncier économique à Guillaume Séjourné
2023-147DC- attribution de subventions OPAH-RU en cours
2023-150DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-151DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-152DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-153DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-154DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-155DC- Convention d’occupation précaire avec le GAEC Gémin
2023-156DC- Renouvellement de l’adhésion à l’ADIL
2023-162DC- Attribution de subventions OPAH
2023-163DC- Attribution d’aides propres OPAH
2023-164DC- Attribution d’aides propres OPAH
2023-166DC- Convention IMS avec le PETR de l’Anjou Bleu
2023-167DC- Bail Commercial avec la société Trouillard Point P
2023-169DC-Cession des pôles santé du Lion-d’Angers et de Vern-d’Anjou
2023-170DC- Attribution d’un marché pour le renouvellement du renforcement du réseau d’eaux usées
2023-171DC- Attribution de subvention OPAH en cours
2023-173DC- Attribution d’un marché pour la maintenance informatique du numérique scolaire
2023-176DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-177DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-178DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-179DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-180DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-181DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-183DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-184DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-185DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-186DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-187DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2023-188DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
Arrêtés
2023-01A- Arrêté portant constitution du comité social territorial
2023-02A- Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Marie-Ange Fouchereau
2023-11A- Fermeture de l’aire d’accueil des GDV
2023-15A- Délégations de fonctions à Pascal Crubleau, deuxième Vice-Président
2023-16A- Délégation de fonctions à Marie-Ange Fouchereau, cinquième vice-présidente
2023-17A- Arrêté de délégation de signature à Blandine Paris pour engagements et bons de commandes
2023-18A- Arrêté de délégation de signature à Maud Civel pour engagements et bons de commandes
2023-20A- Arrêté prescrivant l’enquête publique pour la carte communale de Chenillé Champteussé
2023-24A- Arrêté prescrivant la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du Lion-d’Angers
2022
Délibérations
Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 :
2022-12-15-01-Attribution d’une subvention à la Région des Pays de la Loire
2022-12-15-02-Mandat spécial 2023
2022-12-15-03-Révision PLU Marigné
2022-12-15-04- Reprise du quart des crédits
2022-12-15-05-Schema cyclable intercommunal
2022-12-15-06-Mise en place d’un dispositif de covoiturage domicile-travail
2022-12-15-07-Mobilités solidaires mise en place par l’association SOLIPASS
2022-12-15-08-Tarifs pour les mise a dispositions des bureaux (1)
2022-12-15-09- Fonds de concours au SIEML
2022-12-15-10-Tarifs Assainissement 2023
2022-12-15-11-Rapport d’activité du SEA
2022-12-15-13-Avenant CPO Echappée Belle (1)
Conseil Communautaire du 24 novembre 2022 :
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 24 novembre 2022
2022-11-24-01- Rapport schema de mutualisation
2022-11-24-02- Prescription du PLUi
2022-11-24-03-Débat sur le PADD de Querré
2022-11-24-04- Convention de reversement IFER eolien
2022-11-24-05-Mode de fixation des amortissements
2022-11-24-06-Rattrapage d’amortissements
2022-11-24-07-Apurement de l’actif
2022-11-24-08-Recouvrement de créances éteintes
2022-11-24-09-Admissions en non-valeur
2022-11-24-10- Provisions pour risques et charges (1)
2022-11-24-11- Clôture du budget station d’épuration
2022-11-24-12- Actualisation du montant des attributions de compensation
2022-11-24-13- Decision modificative n°1 au budget principal
2022-11-24-14-Décision modificative 2 au budget immobilier
2022-11-24-15-Décision modificative 1 au budget SPANC
2022-11-24-16-Décision modificative 2 au budget Assainissement Régie
2022-11-24-17 -Fonds de concours SR
2022-11-24-18 -Transmission Territoires pilotes (1)
2022-11-24-19 -Bilan de la concertation voie verte de l’Oudon (2) (1)
2022-11-24-20 -Fonds de concours SIEML
2022-11-24-21 -Remboursement des travaux de voirie de niveau 3
2022-11-24-22-Modalites de refacturation portail familles
2022-11-24-23- Convention de mandatement VYV3
2022-11-24-24-Attribution d’une subvention complementaire AFR La Poueze
2022-11-24-25-Fonds de concours siege CCVHA
Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 :
Liste des délibérations 29 septembre 2022
2022-09-29-01- Charte de gouvernance PLUi
2022-09-29-02- Modification de l’intérêt communautaire sentiers de randonnée AR-Critères intérêt touristique
2022-09-29-03- Représentant comite d’engagement ALTER Energies
2022-09-29-04-Reversement de l’IFER aux communes
2022-09-29-05-Modification du tableau des effectifs
2022-09-29-06- Modification du règlement des véhicules
2022-09-29-07- Rattachement a l’appel d’offres du CDG
2022-09-29-08- Cession des pôles sante
2022-09-29-12- Rapport d’activité 3RD’Anjou
2022-09-29-13- Modification du règlement d’aides financières
2022-09-29-14- Demande de subvention au Conseil Départemental
2022-09-29-15- Convention SAFER
2022-09-29-16- Avenant convention portage foncier
Conseil Communautaire du 30 juin 2022 :
2022-06-30-01- Modalités de dépôt des listes
2022-06-30-02- Election d’un vice-président
2022-06-30-03- représentants PETR
2022-06-30-04- Représentants au comité de suivi du SCOT
2022-06-30-06- Représentants ALTER Eco
2022-06-30-07- Représentants ALTER Energie
2022-06-30-08- Représentants CLETC
2022-06-30-09- Représentants au sein des commissions thématiques
2022-06-30-10- Election de la Commission d’appel d’offres
2022-06-30-11- Election de la Commission de délégation de service public
2022-06-30-12- Election de la COMAPA
2022-06-30-14- Instauration du droit de préemption
2022-06-30-15- Délégation du droit de préemption
2022-06-30-16-Modification du tableau des effectifs
2022-06-30-17- Reprise en régie de l’ALSH de Bécon-les-Granits
2022-06-30-18-Convention de mise à disposition du personnel avec la commune de Bécon-les-Granits
2022-06-30-19- Renouvellement de l’agrément pour les services civiques
2022-06-30-21 Admissions en non-valeur
2022-06-30-22- Créances éteintes
2022-06-30-23- DM1 Immobilier d’entreprises
2022-06-30-24 DM1 Assainissement Régie
2022-06-30-25- Inventaire des ZAE
2022-06-30-26- Convention de portage foncier
2022-06-30-27- RAD 2021 SAUR- Assainissement collectif LDA
2022-06-30-28-RAD 2021 SAUR- Assainissement Collectif TDA
2022-06-30-29- RAD 2021 SAUR – Assainissement CSS
2022-06-30-30- Demande d’instruction pour des procédures réglementaires
2022-06-30-31- Attribution d’une subvention à Coco Productions
2022-06-30-32- Tarifs ALSH en régie
2022-06-30-33- Tarifs ALSH Les Hauts-d’Anjou
2022-06-30-34- Tarifs ALSH Val-d’Erdre-Auxence
2022-06-30-35- Attribution d’une subvention à l’EPE 49
2022-06-30-36–Projet France Services Les Hauts-d’Anjou Châteauneuf-sur-Sarthe
2022-06-30-37- Débat PADD Val-d’Erdre-Auxence
2022-06-30-38-Modification PLU Bécon
2022-06-30-39-Modification PLU Vern
2022-06-30-40-Modification PLU La Pouëze
Décisions
2022-58DC-Attribution de subventions OPAH
2022-69DC- Renouvellement de l’adhésion à l’ADIL
2022-70DC- Demande de subvention au conseil départemental
2022-73DC- Vente de foncier économique à Boulay Serrurerie Lionnaise
2022-74DC-Signature de contrats de prestation artistique et culturelle saison 2022-2023
2022-76DC- Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-77DC-Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-78DC-Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-79DC-Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-80DC-Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-81DC-Attribution d’une subvention pour le solaire photovoltaïque
2022-82DC- Attribution subvention solaire photovoltaïque
2022-83DC-Attribution d’une subvention au solaire photovoltaïque
2022-84DC- Attribution d’une subvention au solaire photovoltaïque
2022-85DC- Attribution d’une subvention solaire photovoltaïque
2022-89DC- Demande de subvention à la DRAC
2022-91DC- VEnte de foncier économique à M. Pasquier
2022-92DC- Attribution d’une subvention solaire photovoltaïque
2022-93DC-Attribution d’une subvention au solaire photovoltaïque
2022-95DC-Vente de foncier économique à M. Denis Marrolleau
2022-97DC Attribution d’aides propres OPAH
2022-98DC- Attribution de subventions OPAH en cours
2022-99DC Attribution de subventions OPAH-RU
2022-102DC- Mise à disposition d’un local syndical
2022-104DC-signature d’un contrat de prestation artistique
2022-107DC- attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-109DC- attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-110DC-attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-111DC- attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-112DC- attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-113DC- convention pour l’entretien des zones d’activités par le Lycée du Fresne
2022-114DC- vente de foncier économique à la société Placais TP
2022-115DC Decision lancement etude et signature convention URHAJ
2022-118DC- Acquisition d’un terrain projet habitat adapté
2022-119DC- Curage des fossés et dérasement des accotements
2022-120Dc- Intervention en milieu scolaire
2022-121DC- Acquisition d’un terrain pour la construction d’un multi-accueil aux Hauts-d’Anjou
2022-123DC- Fournitures de matériaux de voirie
2022-124DC- Groupement de commandes pour le renouvellement du parc informatique
2022-125DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques
2022-126DC – aides OPAH en cours
2022-128DC- Demande d’une subvention au SIEML
Arrêtés
2022-12A- Délégation de fonctions et de signature à M. Pascal Crubleau, 2ème vice-président
2022-13A- Délégations de fonctions et de signature à Mme Marie-Ange Fouchereau, 5ème vice-présidente
2022-14A- Arrêté portant fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du Lion-d’Angers
2022-15A-Délégation de fonctions et délégation de signature à M. Jean Pagis
2022-22A-Délégation de signature à M. Michel Bourcier